Marches Publics - Inforoutes de l'Ard�che

MAILLAGE DU RESEAU D'EAU POTABLE RUE VICTOR HUGO - COMMUNE DU TEIL

Ville du Teil - Proc�dure adapt�e - 17 septembre 2008 à 17h00
LOT UNIQUE DELAI : 3 mois � compter de l'ORDRE DE SERVICE - Date pr�visionnelle des travaux : OCTOBRE 2008 Caract�ristiques principales : 90 m Diam�tre 125 Fonte 1 POTEAU INCENDIE

R�am�nagement du cimeti�re de Deyras lieu d'ex�cution : hameau de Deyras � Saint-Victor

Commune de Saint Victor - Proc�dure adapt�e - 29 ao�t 2008 à 17h00
march� � bon de commande -exhumation et inhumation -r�duction de corps - d�pose de monuments fun�raires - inscriptions sur plaques

Construction d'une toiture de type traditionnel en remplacement d'un toit terasse

Communaut� de Communes du Val d'Ay - Proc�dure adapt�e - 5 septembre 2008 à 12h00
Lieu : Gendarmerie de SATILLIEU (07290) Surface du toit : 220 m2 Dur�e des travaux : 1 mois Commencement des travaux pr�vu au environ de fin sept. 2008

Conception et impression des �ditions du PNR des Monts d'Ard�che

Parc des Monts d'Ard�che - Proc�dure adapt�e - 9 septembre 2008 à 17h00
March� pass� selon une proc�dure adapt�e sous forme de bons de commande (art. 28 du Code des march�s publics)

Extension du restaurant scolaire - Rue des Ecoles - 07210 Chom�rac

Commune de Chom�rac - AO Ouvert - 22 septembre 2008 à 16h00
Agrandissement du restaurant scolaire par une cr�ation neuve de 180m2 r�parti sur 2 niveeaux

Diagnostic ouvrages g�nie civil et installations g�n�rales du service de l'eau.

Ville d'Aubenas - Proc�dure adapt�e - 24 septembre 2008 à 17h00
March� public de services.

Etude de programmation pour l�am�nagement d�un nouveau quartier sur la commune de Marcols les eaux

Parc des Monts d'Ard�che - Proc�dure adapt�e - 29 ao�t 2008 à 17h00
March� � proc�dure adapt� article 28 du CMP

R�vision du PLU d'Aubenas

Ville d'Aubenas - AO Ouvert - 15 septembre 2008 à 17h00
Le d�but de la prestation est pr�vue pour mi novembre 2008 et pour une dur�e �valu�e � 18 mois. Avis d'appel public � candidature. Suite � la s�lection des candidats sur la base des crit�res indiqu�s ci-dessous, le dossier de consultation des entreprises sera envoy� aux 5 candidats retenus Des variantes seront-elles prises en compte: oui. Forme juridique que devra rev�tir le groupement d'op�rateurs �conomiques attributaire du march� : groupement solidaire.

Elaboration de l'Agenda 21

Ville d'Aubenas - Proc�dure adapt�e - 26 septembre 2008 à 17h00
Les deux lots seront r�alis�s par phases. Des variantes peuvent �tre prises en compte. La prestation est divis�es en Lots. Possibilit� de pr�senter une offre pour un seul lot. Date pr�visionnelle de d�but des prestations : 1er novembre 2008.

MISSION D'ETUDE POUR L'AMELIORATION DU SYSTEM DE LA COLLECTE DES DECHETS MENAGERS

Communaut� de communes du Bassin d'Annonay - Proc�dure adapt�e - 5 septembre 2008 à 11h00
Mission d'�tude pour l'am�lioration du systeme de la collecte des dechets m�nagers

Strat�gie et outils de communication du programme Leader Monts d�Ard�che 2007-2013

Parc des Monts d'Ard�che - Proc�dure adapt�e - 8 septembre 2008 à 17h00
March� � proc�dure adapt�e, en application des articles 28 et 40 du code des march�s publics

VIARHONA - Cr�ation d'une voie verte v�loroute du L�man � la M�diterrann�e 29 km de voies. 5 ou 6 aires d'acceuil et 1 franchissement d'une rivi�re (montant estim� des travaux : 2 100 000 � H.T.) Communes concern�es : ROCHEMAURE. MEYSSE. CRUAS. BAIX et LE POUZIN

Syndicat D�partemental Equipement Ard�che - March� n�goci� - 12 septembre 2008 à 12h00
Ma�trise d'oeuvre : mission t�moin infrastructures, missions compl�mentaires environnementales (dossier d�claration Loi sur l'eau, �tude d'incidence si NATURA 2000, �tude d'impact, notice explicative D.U.P.) et mission topographique

Construction d'une toiture de type traditionnel Mission SPS - Phase r�alisation

Communaut� de Communes du Val d'Ay - Proc�dure adapt�e - 5 septembre 2008 à 12h00
Construction d'une toiture fermettes 4 pans avec tuiles Ste Foy Delta 10 rouge Surface : 200 m2 environ Dur�e des travaux : 1 mois environ Commencement des travaux : fin sept 2008

March� de ma�trise d'oeuvre

Vernosc-les-Annonay - Proc�dure adapt�e - 29 ao�t 2008 à 17h00
March� de ma�trise d'�uvre relatif � la construction d'une salle de classe avec possibilit� d'extension pour une classe suppl�mentaire pour un budget pr�visionnel non connu � ce jour

Ma�trise d'oeuvre pour les travaux d'am�nagement du Parking de Baza

Ville d'Aubenas - Proc�dure adapt�e - 9 septembre 2008 à 17h00
Voir les contraintes � respecter au cahier des charges

exploitation et entretien des installations de chauffage

Annonay - Proc�dure adapt�e - 1 septembre 2008 à 17h00
March� � bons de commande (art 77 du code des march�s publics) deux lots dont le d�tail est pr�cis� ci-dessous. Le march� sera conclu pour une p�riode initiale de 1 an � compter du 01/10/2008 au 30/09/2009. Le march� pourra �tre reconduit par p�riode successive de 1 an pour une dur�e maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce d�lai ne puisse exc�der le 30 septembre 2012. Possibilit� de pr�senter une offre pour plusieurs lots. Les candidatures et les offres seront enti�rement r�dig�es en langue fran�aise ainsi que les documents de pr�sentation associ�s. Unit� mon�taire utilis�e, l'euro.

Etude et optimisation des bases fiscales : - des imp�ts m�nages - de la taxe professionnelle et des taxes fonci�res (et le cas �ch�ant taxe d�habitation) per�ues sur les m�mes bases que la taxe professionnelle

Ville de La Voulte sur Rh�ne - Proc�dure adapt�e - 19 septembre 2008 à 17h00
La Commune de La Voulte/Rh�ne souhaite lancer deux missions en vue : 1) d�optimiser l�assiette des taxes fonci�res et de la taxe d�habitation et de permettre : - une meilleure connaissance de la r�alit� et de la r�partition des bases de la fiscalit� locale - de r�tablir l��quit� des contribuables face � l�imp�t par la correction des anomalies d�assiette et d�am�liorer les ressources fiscales de la commune � travers l�organisation d�un partenariat avec les services fiscaux visant la mise � jour des bases et la correction des anomalies d�assiette. Cette mission pourra d�buter par un diagnostic des bases fiscales selon des m�thodes � d�crire par le bureau d��tudes. 2) d�optimiser le rendement et l�assiette de taxe professionnelle et les taxes fonci�res (le cas �ch�ant taxe d�habitation) li�es aux activit�s �conomiques. Cette mission pourra d�buter par un diagnostic des bases fiscales selon des m�thodes � d�crire par le bureau d��tudes. La mission n� 2 est la mission principale objet du march�. La mission n�1 doit �tre consid�r�e comme tranche conditionnelle, la Commune jugera de l�opportunit� de la mettre en �uvre selon la teneur des r�ponses re�ues.

Mission de diagnostic pour l'�volution de la mairie annexe en ERP

Ville d'Aubenas - Proc�dure adapt�e - 26 septembre 2008 à 17h00
March� public de services

Ma�trise d'oeuvre pour l'am�nagement d'un giratoire avenue de la gare � Aubenas

Ville d'Aubenas - Proc�dure adapt�e - 12 septembre 2008 à 17h00
Voir les contraintes � respecter au programme fonctionnel

Mission de contr�le technique pour des travaux de renfort de charpente sur le b�timent Lienhart.

Ville d'Aubenas - Proc�dure adapt�e - 8 septembre 2008 à 17h00
March� sans formalit�s pr�alables

Ma�trise d'oeuvre pour la renfort de charpente sur le b�timent Lienhart

Ville d'Aubenas - Proc�dure adapt�e - 8 septembre 2008 à 17h00
Prestations � r�aliser dans les meilleurs d�lais

Audit pour le marquage d'eaux min�rales

Parc des Monts d'Ard�che - Proc�dure adapt�e - 8 septembre 2008 à 17h00
March� pass� selon une proc�dure adapt�e (article 28 du Code des March�s publics)

Mission de Coordination S�curit� et Protection de la sant� niveau III - Am�nagement d'un giratoire - avenue de la gare.

Ville d'Aubenas - Proc�dure adapt�e - 4 septembre 2008 à 17h00
March� pass� selon la proc�dure adapt�e.

Impression des supports de communication li�s � la saison culturelle 2008/2009.

Ville d'Aubenas - Proc�dure adapt�e - 1 septembre 2008 à 17h00
Mise en concurrence sans formalit�s pr�alables.

Relev� sonore du stand de tir et de la salle polyvalente

Ville d'Aubenas - Proc�dure adapt�e - 4 septembre 2008 à 17h00
March� public de service

Diagnostic du b�timent de la Chapelle des Cordeliers

Ville d'Aubenas - Proc�dure adapt�e - 22 septembre 2008 à 17h00
March� public de services

projet de r�novation urbaine du quartier du Zodiaque Mission d'ordonnancement - d'assistance � Pilotage - coordination de Projet Urbain (OPC urbain)

Annonay - Proc�dure adapt�e - 8 septembre 2008 à 17h00
cette mission se d�compose en une tranche ferme et une tranche conditionnelle conform�ment � l'article 72 du Code des March�s Publics : -Une tranche ferme relative � la formalisation du dossier � remettre � l'a.n.r.u. Et � l'assistance � la Ville dans le cadre de la r�alisation du projet pour une dur�e de 12 mois. -Une tranche conditionnelle no1 relative � l'assistance � la Ville dans le cadre de la r�alisation du projet pour une dur�e suppl�mentaire de 12 mois La proc�dure d'achat du pr�sent avis est couverte par l'accord sur les march�s publics de l'OMC : oui.

R�alisation d�un film de valorisation de la ch�taigne d�Ard�che

Parc des Monts d'Ard�che - Proc�dure adapt�e - 23 septembre 2008 à 17h00
March� pass� selon une proc�dure adapt�e (art. 28 du Code des march�s publics)

Fonds documentaire de la M�diath�que

Ville d'Aubenas - AO Ouvert - 16 septembre 2008 à 17h00
March� couvert par l'accord sur les march�s publics March� � bon de commande Dur�e du march� : � compter du 1er janvier 2009 jusqu'au 31 d�cembre 2012

fourniture et livraison repas restaurant scolaire et centre de loisirs sans h�bergement en liaison chaude avec possibilit� de variante en liaison froide.

Commune de Chom�rac - Proc�dure adapt�e - 8 septembre 2008 à 16h30
le march� concerne la fabrication et la livraison de repas pour les �coles maternelle et primaire et pour le centre de loisirs sans h�bergement de la commune de Chom�rac en liaison chaude avec la possibilit� de variante en liaison froide Dur�e du march� ou d�lai d'ex�cution : . � compter du 1.e.r novembre 2008 et jusqu'au 31 octobre 2009. Date pr�visionnelle de d�but des prestations (fournitures/services) : 1.e.r novembre 2008. Les candidatures et les offres seront enti�rement r�dig�es en langue fran�aise ainsi que les documents de pr�sentation associ�s. Unit� mon�taire utilis�e, l'euro D�lai minimum de validit� des offres : 3 mois � compter de la date limite de r�ception des offres.

Cartes de voeux

Ville d'Aubenas - Proc�dure adapt�e - 3 septembre 2008 à 17h00
Les cartes de voeux devront �tre livr�s pour la semaine 47 au plus tard