Inforoutes de l'Ardècheun syndicat mixte intercommunal à vocation unique : les TIC !Tous les elus ardechois !Referencez-vous sur le premier portail de l'Ardeche !Retour a l'accueilles moteurs de recherche : en Ardeche et partoutLe plan du siteLes services internet/intranet aux communes adherentesAnnoncez ou recherchez une manifestation en ArdècheToute la documentation pour utiliser nos servicesLes marchés publics des collectivités ardéchoisesles formations du Sivu et d'autres organismesLe reseau des points d'acces public a internet en Ardechela banque de programmes audio/videoDes liens pour l'emploiles entreprises ardechoises en lignele portail des associations, pages perso, mediasLes etablissements scolaires de l'Ardeche sur la toileVisitez les villes et villages de l'ArdecheLes communes de l'Ardeche

Place des marchés publics en Ardèche
Accueil Marchés en cours   Admin / Dépôt


Consultations en cours

Travaux

Commune ou Epci Objet, Caractéristiques
de la consultation		 Type de procédure Remise des offres
Ville du Teil MAILLAGE DU RESEAU D'EAU POTABLE RUE VICTOR HUGO - COMMUNE DU TEIL
LOT UNIQUE DELAI : 3 mois à compter de l'ORDRE DE SERVICE - Date prévisionnelle des travaux : OCTOBRE 2008 Caractéristiques principales : 90 m Diamètre 125 Fonte 1 POTEAU INCENDIE		 Procédure adaptée 17 septembre 2008 à 17h00
Commune de Saint Victor Réaménagement du cimetière de Deyras lieu d'exécution : hameau de Deyras à Saint-Victor
marché à bon de commande -exhumation et inhumation -réduction de corps - dépose de monuments funéraires - inscriptions sur plaques		 Procédure adaptée 29 août 2008 à 17h00
Communauté de Communes du Val d'Ay Construction d'une toiture de type traditionnel en remplacement d'un toit terasse
Lieu : Gendarmerie de SATILLIEU (07290) Surface du toit : 220 m2 Durée des travaux : 1 mois Commencement des travaux prévu au environ de fin sept. 2008		 Procédure adaptée 5 septembre 2008 à 12h00
Parc des Monts d'Ardèche Conception et impression des éditions du PNR des Monts d'Ardèche
Marché passé selon une procédure adaptée sous forme de bons de commande (art. 28 du Code des marchés publics)		 Procédure adaptée 9 septembre 2008 à 17h00
Commune de Chomérac Extension du restaurant scolaire - Rue des Ecoles - 07210 Chomérac
Agrandissement du restaurant scolaire par une création neuve de 180m2 réparti sur 2 niveeaux		 AO Ouvert 22 septembre 2008 à 16h00
Ville d'Aubenas Diagnostic ouvrages génie civil et installations générales du service de l'eau.
Marché public de services.		 Procédure adaptée 24 septembre 2008 à 17h00

Service

Commune ou Epci Objet, Caractéristiques
de la consultation		 Type de procédure Remise des offres
Parc des Monts d'Ardèche Etude de programmation pour l’aménagement d’un nouveau quartier sur la commune de Marcols les eaux
Marché à procédure adapté article 28 du CMP		 Procédure adaptée 29 août 2008 à 17h00
Ville d'Aubenas Révision du PLU d'Aubenas
Le début de la prestation est prévue pour mi novembre 2008 et pour une durée évaluée à 18 mois. Avis d'appel public à candidature. Suite à la sélection des candidats sur la base des critères indiqués ci-dessous, le dossier de consultation des entreprises sera envoyé aux 5 candidats retenus Des variantes seront-elles prises en compte: oui. Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement solidaire. 		AO Ouvert 15 septembre 2008 à 17h00
Ville d'Aubenas Elaboration de l'Agenda 21
Les deux lots seront réalisés par phases. Des variantes peuvent être prises en compte. La prestation est divisées en Lots. Possibilité de présenter une offre pour un seul lot. Date prévisionnelle de début des prestations : 1er novembre 2008.		 Procédure adaptée 26 septembre 2008 à 17h00
Communauté de communes du Bassin d'Annonay MISSION D'ETUDE POUR L'AMELIORATION DU SYSTEM DE LA COLLECTE DES DECHETS MENAGERS
Mission d'étude pour l'amélioration du systeme de la collecte des dechets ménagers		 Procédure adaptée 5 septembre 2008 à 11h00
Parc des Monts d'Ardèche Stratégie et outils de communication du programme Leader Monts d’Ardèche 2007-2013
Marché à procédure adaptée, en application des articles 28 et 40 du code des marchés publics		 Procédure adaptée 8 septembre 2008 à 17h00
Syndicat Départemental Equipement Ardèche VIARHONA - Création d'une voie verte véloroute du Léman à la Méditerrannée 29 km de voies. 5 ou 6 aires d'acceuil et 1 franchissement d'une rivière (montant estimé des travaux : 2 100 000 € H.T.) Communes concernées : ROCHEMAURE. MEYSSE. CRUAS. BAIX et LE POUZIN
Maîtrise d'oeuvre : mission témoin infrastructures, missions complémentaires environnementales (dossier déclaration Loi sur l'eau, étude d'incidence si NATURA 2000, étude d'impact, notice explicative D.U.P.) et mission topographique		 Marché négocié 12 septembre 2008 à 12h00
Communauté de Communes du Val d'Ay Construction d'une toiture de type traditionnel Mission SPS - Phase réalisation
Construction d'une toiture fermettes 4 pans avec tuiles Ste Foy Delta 10 rouge Surface : 200 m2 environ Durée des travaux : 1 mois environ Commencement des travaux : fin sept 2008 		Procédure adaptée 5 septembre 2008 à 12h00
Vernosc-les-Annonay Marché de maîtrise d'oeuvre
Marché de maîtrise d'œuvre relatif à la construction d'une salle de classe avec possibilité d'extension pour une classe supplémentaire pour un budget prévisionnel non connu à ce jour		 Procédure adaptée 29 août 2008 à 17h00
Ville d'Aubenas Maîtrise d'oeuvre pour les travaux d'aménagement du Parking de Baza
Voir les contraintes à respecter au cahier des charges		 Procédure adaptée 9 septembre 2008 à 17h00
Annonay exploitation et entretien des installations de chauffage
Marché à bons de commande (art 77 du code des marchés publics) deux lots dont le détail est précisé ci-dessous. Le marché sera conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/10/2008 au 30/09/2009. Le marché pourra être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 30 septembre 2012. Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots. Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés. Unité monétaire utilisée, l'euro.		 Procédure adaptée 1 septembre 2008 à 17h00
Ville de La Voulte sur Rhône Etude et optimisation des bases fiscales : - des impôts ménages - de la taxe professionnelle et des taxes foncières (et le cas échéant taxe d’habitation) perçues sur les mêmes bases que la taxe professionnelle
La Commune de La Voulte/Rhône souhaite lancer deux missions en vue : 1) d’optimiser l’assiette des taxes foncières et de la taxe d’habitation et de permettre : - une meilleure connaissance de la réalité et de la répartition des bases de la fiscalité locale - de rétablir l’équité des contribuables face à l’impôt par la correction des anomalies d’assiette et d’améliorer les ressources fiscales de la commune à travers l’organisation d’un partenariat avec les services fiscaux visant la mise à jour des bases et la correction des anomalies d’assiette. Cette mission pourra débuter par un diagnostic des bases fiscales selon des méthodes à décrire par le bureau d’études. 2) d’optimiser le rendement et l’assiette de taxe professionnelle et les taxes foncières (le cas échéant taxe d’habitation) liées aux activités économiques. Cette mission pourra débuter par un diagnostic des bases fiscales selon des méthodes à décrire par le bureau d’études. La mission n° 2 est la mission principale objet du marché. La mission n°1 doit être considérée comme tranche conditionnelle, la Commune jugera de l’opportunité de la mettre en œuvre selon la teneur des réponses reçues. 		Procédure adaptée 19 septembre 2008 à 17h00
Ville d'Aubenas Mission de diagnostic pour l'évolution de la mairie annexe en ERP
Marché public de services		 Procédure adaptée 26 septembre 2008 à 17h00
Ville d'Aubenas Maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement d'un giratoire avenue de la gare à Aubenas
Voir les contraintes à respecter au programme fonctionnel		 Procédure adaptée 12 septembre 2008 à 17h00
Ville d'Aubenas Mission de contrôle technique pour des travaux de renfort de charpente sur le bâtiment Lienhart.
Marché sans formalités préalables		 Procédure adaptée 8 septembre 2008 à 17h00
Ville d'Aubenas Maîtrise d'oeuvre pour la renfort de charpente sur le bâtiment Lienhart
Prestations à réaliser dans les meilleurs délais		 Procédure adaptée 8 septembre 2008 à 17h00
Parc des Monts d'Ardèche Audit pour le marquage d'eaux minérales
Marché passé selon une procédure adaptée (article 28 du Code des Marchés publics)		 Procédure adaptée 8 septembre 2008 à 17h00
Ville d'Aubenas Mission de Coordination Sécurité et Protection de la santé niveau III - Aménagement d'un giratoire - avenue de la gare.
Marché passé selon la procédure adaptée.		 Procédure adaptée 4 septembre 2008 à 17h00
Ville d'Aubenas Impression des supports de communication liés à la saison culturelle 2008/2009.
Mise en concurrence sans formalités préalables.		 Procédure adaptée 1 septembre 2008 à 17h00
Ville d'Aubenas Relevé sonore du stand de tir et de la salle polyvalente
Marché public de service		 Procédure adaptée 4 septembre 2008 à 17h00
Ville d'Aubenas Diagnostic du bâtiment de la Chapelle des Cordeliers
Marché public de services		 Procédure adaptée 22 septembre 2008 à 17h00
Annonay projet de rénovation urbaine du quartier du Zodiaque Mission d'ordonnancement - d'assistance à Pilotage - coordination de Projet Urbain (OPC urbain)
cette mission se décompose en une tranche ferme et une tranche conditionnelle conformément à l'article 72 du Code des Marchés Publics : -Une tranche ferme relative à la formalisation du dossier à remettre à l'a.n.r.u. Et à l'assistance à la Ville dans le cadre de la réalisation du projet pour une durée de 12 mois. -Une tranche conditionnelle no1 relative à l'assistance à la Ville dans le cadre de la réalisation du projet pour une durée supplémentaire de 12 mois La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.		 Procédure adaptée 8 septembre 2008 à 17h00
Parc des Monts d'Ardèche Réalisation d’un film de valorisation de la châtaigne d’Ardèche
Marché passé selon une procédure adaptée (art. 28 du Code des marchés publics)		 Procédure adaptée 23 septembre 2008 à 17h00

Fourniture

Commune ou Epci Objet, Caractéristiques
de la consultation		 Type de procédure Remise des offres
Ville d'Aubenas Fonds documentaire de la Médiathèque
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics Marché à bon de commande Durée du marché : à compter du 1er janvier 2009 jusqu'au 31 décembre 2012		 AO Ouvert 16 septembre 2008 à 17h00
Commune de Chomérac fourniture et livraison repas restaurant scolaire et centre de loisirs sans hébergement en liaison chaude avec possibilité de variante en liaison froide.
le marché concerne la fabrication et la livraison de repas pour les écoles maternelle et primaire et pour le centre de loisirs sans hébergement de la commune de Chomérac en liaison chaude avec la possibilité de variante en liaison froide Durée du marché ou délai d'exécution : . à compter du 1.e.r novembre 2008 et jusqu'au 31 octobre 2009. Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 1.e.r novembre 2008. Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés. Unité monétaire utilisée, l'euro Délai minimum de validité des offres : 3 mois à compter de la date limite de réception des offres.		 Procédure adaptée 8 septembre 2008 à 16h30
Ville d'Aubenas Cartes de voeux
Les cartes de voeux devront être livrés pour la semaine 47 au plus tard		 Procédure adaptée 3 septembre 2008 à 17h00

 

Licence